Mentions légales
Éditeur du service
Le service Convosia, accessible à l’adresse convosia.app, est édité par la société suivante.
Entité contractante
Les abonnements à Convosia sont souscrits auprès de Novaxis Group LLC, société de droit américain immatriculée au Nouveau-Mexique. C’est elle qui contracte avec les clients, qui encaisse les paiements et qui porte la marque Convosia. C’est également elle qui est vérifiée par nos fournisseurs de paiement et par Meta.
Bureau d’exploitation
Le développement, le support et l’exploitation technique de Convosia sont assurés depuis Abidjan par NOVAXIS SARL U, qui travaille pour le compte de Novaxis Group LLC. C’est la raison pour laquelle une adresse ivoirienne, un numéro ivoirien et un fuseau horaire d’Abidjan apparaissent sur ce site à côté d’une adresse américaine : ce sont deux personnes morales distinctes, chacune dans son rôle, et non deux versions contradictoires de la même.
Directeur de la publication
Kouassi Christian, gérant de NOVAXIS SARL U. Toute demande relative au contenu de ce site peut lui être adressée à ceo@novaxisgroup.tech.
Hébergement
Le service est hébergé par Hostinger International Ltd, dans un centre de données situé au Royaume-Uni, pays bénéficiant d’une décision d’adéquation de la Commission européenne.
Produit, marque et domaines
Convosia est la marque de Novaxis Group LLC, exploitée sur convosia.app. Le domaine novaxisgroup.tech est le domaine institutionnel du groupe et sert d’adresse de contact aux deux sociétés. Les deux domaines relèvent du même groupe, sous la direction de la même personne physique, Kouassi Christian ; ils ne désignent pas la même personne morale, et les sections 02 et 03 disent laquelle fait quoi.
Propriété intellectuelle
La marque Convosia, le logiciel, son interface, ses textes et ses éléments graphiques sont la propriété exclusive de NOVAXIS SARL U. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les contenus que vous chargez dans la plateforme — documents, catalogues, historiques de conversation — restent votre propriété pleine et entière.
Signalement
Tout signalement de contenu illicite, d’usage abusif de la plateforme ou de violation de droits peut être adressé à ceo@novaxisgroup.tech. Nous accusons réception sous quarante-huit heures ouvrées.